Marque enregistrée - Marque en vigueur

#plusquejamais
PRODISS, Syndicat patronal

Numéro de dépôt :
4249740
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
#plusquejamais de PRODISS

Présentation de la marque #plusquejamais

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la société PRODISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #plusquejamais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société PRODISS domicilié(e) 23 rue du renard - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 470 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque #plusquejamais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #plusquejamais arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

PRODISS a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE DU LIVRE , LIVE & TECHLAB INCUBATEUR DU PRODISS , PRODISS , PRODISS UNION DU SPECTACLE VIVANT , PRO SCE NIUM THINK TANK , prodiss SYNDICAT NATIONAL DES PRODUCTEURS DIFFUSEURS ET SALLES DE SPECTACLES , LES PETITS PRATIQUES DU PRODISS , PROSCENIUM CONCLAVE , PRODISS , prodiss Union du Spectacle Musical et de Variété


PRODISS, Syndicat patronal - 23 rue du renard - 75004 - PARIS - France - SIREN 349470641


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; amplificateurs ; tubes d'amplificateur lampes d'amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash ; annonciateurs (électricité) ; antennes ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes vidéo ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques impressionnés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; diaphragmes acoustiques ; diaphragmes photographiques ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; disques magnétiques ; disques optiques ; supports de données magnétiques ; régulateurs d'éclairage de scène ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; appareils pour l'enregistrement des distances ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; appareils à couper les films ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; magnétoscopes ; appareils de projection ; écrans de projections ; téléscripteurs ; appareil de télévision ; trépieds pour appareils photographiques ; publications électroniques ; publications diffusées et consultables en ligne ; logiciel de jeux ; logiciel de gestion (programme enregistré) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils de téléphonie mobile ; visionnage en ligne en temps réel (streaming) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; billets (tickets) ; brochures ; affiches ; ouvrages imprimés en relation avec les professions du spectacle du vivant ; revues professionnelles ; lettre d'information en relation avec les professions du spectacle du vivant ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; papier pour appareils enregistreurs ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques, revues ; prospectus ; publications ; manuels ; guides ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelles des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations d'affaires ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parrainages ; recrutement de personnel ; informations et conseils en matière de ressources humaines, publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; programmes de récompenses visant à reconnaître, à récompenser et encourager des individus ou des sociétés ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse et d'informations ; diffusion de programmes télévision ; informations en matières télécommunications ; radiodiffusion ; communications et transmission d'informations, de messages, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur Internet et services d'affichage électronique ;

Edition de livres ; formation ; divertissements ; organisation de concerts et de spectacles de variétés incluant les comédies musicales et one man shows ; représentations culturelles ; production et diffusion de spectacles ; activités sportives et culturelles ; services de musées (présentation, expositions) ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production et diffusion de films ; captations audio et/ou audiovisuelle de spectacles de variétés (concerts, spectacles de variétés, comédies musicales, one man shows) en vue de leur diffusion par tout moyen ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; services de composition musicales ; organisation et conduites de concerts et de spectacles de variétés ; organisation et conduite de conférences ; locations de décors de spectacles ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ou radiophoniques ; publication de livres ; publication électronique et numérique ; location d'appareils d'éclairage et de son pour les décors de spectacles ou des studios de télévision ; services de loisirs ; organisation et représentation de spectacles ; représentation et diffusion de spectacles ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie et de billetterie électronique (divertissement) ; services de billetterie en ligne (divertissement) ; services de studios d'enregistrement ; publication de textes autres que textes publicitaires ; gestion administrative de salles de spectacles de variétés, concerts de musiques actuelles et classiques, comédies musicales, one-man shows ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement ; service de partage de photos, de vidéos et de textes en ligne via Internet ; journaux électroniques et de sites Internet (Web logs) incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ;

Location de logiciel, réalisation (conception) de système informatique ; location de matériel informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; création (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil technique dans le domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique ; services d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et transnationaux ; travaux d'experts à savoir travaux d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories informatiques et de leurs applications opérationnelles en entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services juridiques ; service d'étude et de défense des droits des entrepreneurs de spectacles vivants. Services de représentation auprès des pouvoirs publics ; négociation juridique auprès de tiers ; services juridiques tels que consultation en matière de droit social, droit fiscal, droit des contrats et droit de la responsabilité, consultation juridique pour les questions de concurrence et de commerce, consultation juridique en matière publicitaire, consultation juridique en droit de la propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences logiciels (services juridiques) ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; fourniture de services de réseaux sociaux dans le domaine du divertissement, spectacles, cinéma, concerts musicaux, à savoir activités de service public et communautaire. Information relative à des services de réseaux sociaux dans le domaine du divertissement, spectacles, cinéma, concerts musicaux, à savoir activités de service public et communautaire.